Marie-Guite Dufay


De: Marie-Guite DUFAY
présidente du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des élus territoriaux et sur proposition
a) De l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
JORFTEXT000031260217(source JORF)
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Marie-Guite DUFAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
AFSZ1530139A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Guite Dufay
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme BPI-Groupe
représentante des régions
Remplace:Mme Ségolène Royal
Groupe:
BPI-Groupe
conseil_administration
JORFTEXT000029181928(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Marie-Guite Dufay
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
1° Au titre des élus
Groupe:
Conseil de la simplification pour les entreprises
JORFTEXT000028499597(source JORF)
nomination
22 Janvier 201422/01/2014
De: Marie-Guite Dufay
présidente du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. ―
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation du ministre chargé de la construction, et de l'habitation
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000024831876(source JORF)
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Marie-Guite Dufay
présidente du conseil régional de la Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des membres représentant les élus de la nation, et des collectivités territoriales
Membres titulaires
Sur proposition du président de l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
JORFTEXT000022956056(source JORF)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Marie-Guite DUFAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
SASR1030566A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Guite Dufay
présidente du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de la ministre du logement et de la ville
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000018778323(source JORF)
nomination
11 Mai 200811/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.